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Débat préalable au vote bilan triennal consommation des ENAF

Conseil communautaire de CC Pleyben-Châteaulin-Porzay · séance du mardi 9 décembre 2025 · transmis en préfecture le 17 décembre 2025

Les 30 décisions de cette séance

Titre officielN° 2025_148_Débat préalable au vote bilan triennal consommation des ENAF

Lu par LicesDébat préalable au vote bilan triennal consommation des ENAF

Ce que l'on sait

Thème
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Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Amélie CARO
Président du conseil communautaire, CC Pleyben-Châteaulin-Porzay

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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