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Vente de terrainVente par la commune

Avis sur vente logement social BSB - les Foyers

Conseil municipal de Plémet · séance du jeudi 8 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Les 9 décisions de cette séance
Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

En clair

Surface
80,3 m²
… 5 rue Beausoleil concerné est un pavillon de type 4 d'une surface de 80.30 m² qui faisait partie d'une opération d'un ensemble immobilier de 5 loge …
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Lieu
15 rue Beausoleil
… ce bien et les conséquences de sa vente. En effet, le logement situé 15 rue Beausoleil concerné est un pavillon de type 4 d'une surface de 80.30 m² qui fai …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

15 rue Beausoleil — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plémet

3 rue des Étangs
22210 Plémet

02 96 25 61 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe JOSSÉ
Maire, Plémet

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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