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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition AN 002 Boeuvres

Conseil municipal de Guipry-Messac · séance du lundi 9 février 2026 · transmis en préfecture le 17 février 2026

En clair

Surface
5 409 m²
… rcelle AN 002 sise au lieu-dit « Bœuvres». Cette parcelle représente 5 409 m² et est occupée en majeur partie par un étang. La parcelle étant s …
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Parcelle
AN 2
… line 2026_016 - Approbation de l'acquisition de la parcelle cadastrée AN 002 sise au lieu-dit " Bœuvres " Le service urbanisme a eu connaissance …
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Lieu
Bœuvres
… n de l'acquisition de la parcelle cadastrée AN 002 sise au lieu-dit " Bœuvres " Le service urbanisme a eu connaissance de la mise en vente de la p …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Bœuvres — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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