Ce que l'on sait
- Thème
- Finances et budget
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrick HERVIOU
Président du conseil communautaire, CC de Saint-Méen Montauban
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) CCSMM EP 2025Lire la décision
- même dossier13 octobre 2026Écoles et jeunesseConvention de reversement petite enfanceLire la décision
- même dossier8 septembre 2026Finances et budgetConvention eau entre CCSMM SIAEP HyvetLire la décision
- même dossier8 septembre 2026Finances et budgetConvention eau entre CCSMM CEBRLire la décision
← Toutes les décisions de CC de Saint-Méen MontaubanUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler