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Personnel

MaD - Modification tableau des effectifs 01.11.26 - poste PVD

Conseil communautaire de CC de Saint-Méen Montauban · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 14 octobre 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officiel141 MaD - Modification tableau des effectifs 01.11.26 - poste PVD

Lu par LicesMaD - Modification tableau des effectifs 01.11.26 - poste PVD

Ce que l'on sait

Thème
Personnel
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VALIDE les dispositions de la présente délibération, elles prendront effet au 1er novembre 2026 ; • VALIDE les modifications au tableau des effectifs ; • INDIQUE QUE les crédits afférents seront inscrits au budget ; • CHARGE le Président de l'exécution de la présente ; Secrétaire de séance, Yvane POCHON »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrick HERVIOU
Président du conseil communautaire, CC de Saint-Méen Montauban

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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