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Environnement

BaL Delib Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 CCSMM

Conseil communautaire de CC de Saint-Méen Montauban · séance du lundi 24 novembre 2025 · transmis en préfecture le 25 novembre 2025

Les 34 décisions de cette séance

Titre officiel131 BaL Delib RPQS 2024 CCSMM

Lu par LicesBaL Delib Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 CCSMM

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrick HERVIOU
Président du conseil communautaire, CC de Saint-Méen Montauban

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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