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Environnement

Cadre participation travaux eau potable

Conseil communautaire de CC de Saint-Méen Montauban · séance du mercredi 8 juillet 2026 · transmis en préfecture le 9 juillet 2026

Les 23 décisions de cette séance

Titre officiel103 Delib cadre participation travaux eau potable

Lu par LicesCadre participation travaux eau potable

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Patrick HERVIOU
Président du conseil communautaire, CC de Saint-Méen Montauban

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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