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Environnement

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 SPANC Ccvia

Conseil municipal de Saint-Symphorien · séance du vendredi 30 octobre 2026 · transmis en préfecture le 30 octobre 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielD RPQS 2025 SPANC CCVIA

Lu par LicesRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 SPANC Ccvia

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement non collectif de la Communauté de Communes du Val d'IIle — Aubigné de l'année 2025. VOTE A L'UNANIMITÉ. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet a - Affiché (ou notifié) le : PO OCT. 2026 »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Symphorien

24 rue d'Armorique
35630 Saint-Symphorien

02 99 45 52 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves DESMIDT
Maire, Saint-Symphorien

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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