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Environnement

Adoption du RPQS assainissement collectif 2025

Conseil municipal de Saint-Symphorien · séance du jeudi 1 octobre 2026 · transmis en préfecture le 1 octobre 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officielD ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2025

Lu par LicesAdoption du RPQS assainissement collectif 2025

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Symphorien

24 rue d'Armorique
35630 Saint-Symphorien

02 99 45 52 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Yves DESMIDT
Maire, Saint-Symphorien

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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