Le rythme habituel
9 séances en 12 mois, environ toutes les 4 semaines, le plus souvent un jeudi.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée au siège de l'intercommunalité et souvent publiée sur son site.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- jeudi 24 septembre 202618 décisions
- jeudi 9 juillet 20269 décisions
- jeudi 18 juin 20262 décisions
- jeudi 28 mai 202640 décisions
- jeudi 30 avril 202615 décisions
- mercredi 22 avril 20264 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de CC Roi Morvan Communauté