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Conseil communautaire de CA Redon Agglomération

Séance du lundi 9 novembre 2026

19 décisions publiées à cette date, dont 19 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 19 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 13, Subventions et associations 3, Écoles et jeunesse 1, Commande publique 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions13

Subventions et associations3

Écoles et jeunesse1

Commande publique1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.