Urbanisme et foncier1
Élus et institutions13
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- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique RessourcesLire la décision
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- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco EconomieLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco TourismeLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco Santé AutonomieLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco Parcours enfantLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco CultureLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsModif mbres commission thématique interco Activités plein air Infra nautiquesLire la décision
Subventions et associations3
- 9 novembre 2026Subventions et associationsAttribution versement subventions Assainissement non collectif (ANC)Lire la décision
- 9 novembre 2026Subventions et associationsAttribution subventions Pass Commerce ArtisanatLire la décision
- 9 novembre 2026Subventions et associationsPLH Attribution versement subventions OPAHLire la décision
Écoles et jeunesse1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.