Urbanisme et foncier4
- 15 juin 2026PLU / PLUiApprobation révision allégée PLU PipriacLire la décision
- 15 juin 2026PLU / PLUiPrescription modification 2 PLU Saint-Vincent-sur-OustLire la décision
- 15 juin 2026PLU / PLUiPrescription modification 2 PLU Guémené-PenfaoLire la décision
- 15 juin 2026PLU / PLUiModif droit commun PLU Saint-Nicolas-de-RedonLire la décision
Élus et institutions36
- 15 juin 2026Élus et institutionsQuorum CC 2026 06 15Lire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsCréation commissions thematiques 2026-2032Lire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsCommission Délégation Service Public Election membresLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsCommission Appel Offres Election membresLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsAmicale Pays Redon désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutions[nom] Breizh désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsAjustement représentants REDON Agglomération SMAGSNBVOLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsAMORCE désignation représentants REDON AgglomérationLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsCPIE Val de Vilaine désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsComité rég biodiversité Pays de la Loire Désignt représentant RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsC'onf bretonne biodiversité Désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsLa Redonnerie désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsAssemblée bretonne eau Désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsRéseau coll Economie Solidaire désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsEtablissements publics enseignt désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsLANDISET désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsPLESSEOL désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsTESDAN LE VENT désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsFACEOLE désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsSol Arz désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsChoco BN désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsPlan départ action logt hébergt pers défavorisées 35Lire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsPlan départ action logt hébergt personnes défavorisées 44Lire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsComités rég habitat hébergt Bretagne désignation représentantsLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsComités rég habitat hébergt Loire-Atlantique désignation représentantsLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsClub Décentralisation Habitat désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsCréha Ouest désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsAiguillon Construction désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsGIP AGV 35 désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsGroupement Culturel Breton désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsLes Amis Canal désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsInterclic 44 désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsRévision statuts Office Tourisme Pays RedonLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsOffice tourisme désignation représentants RALire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsDélégations Conseil communautaire Bureau exécutifLire la décision
- 15 juin 2026Élus et institutionsDélégations Conseil communautaire PrésidentLire la décision
Finances et budget9
- 15 juin 2026Finances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetAttribution fonds concours sectoriels 2026Lire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetConstatation créances admises non-valeur constatation créances éteintesLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetAutorisation comptable public passage opérations ordre non budgétaireLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetComptes gestion 2025Lire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetAffectation résultat fonctionnement 2025 Budget AGLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetApprobation Plan pluriannuel investissement budget AGLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetConvention facturation Lieuron Bruc-sur-aff PipriacLire la décision
- 15 juin 2026Finances et budgetConvention cofinancement IFSILire la décision
Environnement5
- 15 juin 2026EnvironnementAffectation résultat fonctionnement 2025 Budget AssainissementLire la décision
- 15 juin 2026EnvironnementAffectation résultat fonctionnement 2025 Budget Gestion déchetsLire la décision
- 15 juin 2026EnvironnementAffectation résultat fonctionnement 2025 Budget Eau potableLire la décision
- 15 juin 2026EnvironnementAffectation résultat fonct 2025 Bugt Prod énergie photovoltaïqueLire la décision
- 15 juin 2026EnvironnementAvenant contrat Assainissement SAUR et VEOLIALire la décision
Personnel3
Commande publique2
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1