Élus et institutions15
- 30 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal élection PrésidentLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal (PV) élection PrésidentLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsQuorum CC 2026 03 30Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsPV élection Vice-Présidents_Conseillers DéléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal élection Vice-présidents et Conseillers DéléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection_Président_REDON AgglomérationLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDétermination nbre Vice-présidents membres Bureau Exécutif RALire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection Vice-présidents RA membres Bureau ExécutifLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection conseillers communautaires délégués membres Bureau ExécutifLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsLecture charte élu localLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCréation Conférence des mairesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégation Conseil Communautaire PrésidentLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsAnnule et remplace-Fixation indemt fonctions Président VP conseillers communautaires déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsRembst frais déplacement élus ex mandat communautaire mandats spéciauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCommission Délégats SP Création fixation conditions dépôt candidaturesLire la décision
Personnel1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.