Urbanisme et foncier5
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- 24 novembre 2025Vente de terrainCession lot D tranche 2 PA des Bauches Saint-Nicolas-de-RedonVente par la commune26 € / m²1 845 m²Lire la décision
- 24 novembre 2025Vente de terrainCession lots 16 15p PA économiques Vallée du Couchant PipriacVente par la commune27 € / m²9 950 m²Lire la décision
- 24 novembre 2025AutresApprobation redevances Agence Eau Loire Bretagne compter 1er janvier 2026Lire la décision
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Finances et budget9
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- 24 novembre 2025Finances et budgetAttributions compensation définitive année 2025Lire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetIntégration budgets relatifs ZA budget lotissements Parcs activitéLire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetRectification délibération décisions modificatives 2025Lire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetDébat d'orientation budgétaire 2026Lire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetDemande subvention FIR ARS Bretagne exp kit communicationLire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetDemande subvention FIR ARS Bretagne déchets medicamenteuxLire la décision
- 24 novembre 2025Finances et budgetDemande subvention FIR ARS Bretagne facilitation graphiqueLire la décision
Élus et institutions6
- 24 novembre 2025Élus et institutionsQuorum CC 2025 11 24Lire la décision
- 24 novembre 2025Élus et institutionsRapport Développement Durable 2025Lire la décision
- 24 novembre 2025Élus et institutionsPlan Intercommunal de SauvegardeLire la décision
- 24 novembre 2025Élus et institutionsMandat spécial Madame [particulier]Lire la décision
- 24 novembre 2025Élus et institutionsApprobation contbt Syndicat Mixte Gestion 35 REDON Agglo 1er janvier 2026Lire la décision
- 24 novembre 2025Élus et institutionsDérogation règle repos dominical Redon et Saint-Nicolas-de-RedonLire la décision
Commande publique2
Subventions et associations1
Tarifs1
Personnel1
Écoles et jeunesse1
Voirie et travaux1
Environnement1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1