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Conseil municipal de Ruffiac

Séance du jeudi 11 décembre 2025

6 décisions publiées à cette date, dont 6 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 6 thèmes.

Les 6 décisions de la séance rangées par thème : Subventions et associations 1, Tarifs 1, Écoles et jeunesse 1, Environnement 1, Social 1, Autres thèmes 1.

Subventions et associations1

Tarifs1

Écoles et jeunesse1

Environnement1

Social1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.