Urbanisme et foncier1
Élus et institutions7
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Délégation de compétences accordées au maireLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMunicipale_installation d'une nouvelle conseillèreLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Modification de la composition des CMLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Réglement intérieur du CMLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Formation des membres du CMLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Désignation du Representant AudélorLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsMUNICIPALE_Rapport annuel mandataire SPL BERLire la décision
Personnel2
Finances et budget1
Subventions et associations1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.