Élus et institutions5
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- 20 mars 2026Élus et institutionsADMIN_Détermination nombre adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsADMIN_Election des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsADMIN_charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026Élus et institutionsADMIN_délégations du CM au maireLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.