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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 19 octobre 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 8 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Personnel 5, Élus et institutions 4, Finances et budget 1, Écoles et jeunesse 1, Autres thèmes 4.

Urbanisme et foncier1

Personnel5

Élus et institutions4

Autres2

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.