Urbanisme et foncier1
Élus et institutions16
- 30 mars 2026Élus et institutionsConseil d'administration de l'EHPAD résidence du Bois Joli - 3 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDémissions de messieurs [particulier] de madame [particulier] / installation de deux nouveaux conseillers municipauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération fixant les indemnités de fonction des élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués au syndicat d'alimentation en eau potable de la région de Questembert (Siaep) - 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléantsLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués à Morbihan énergies - 2 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsÉlection du délégué charge des affaires militairesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués charges de la sécurité routière - 2 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégués auprès du verger du conservatoire - 2 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégation auprès de l'office municipal des sports - 6 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsÉlection des représentants du conseil municipal auprès du CCAS - 7 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsConstitution de la commission d'appel d'offres articles L 1414-2 et L 1411-5 du CGCT - (5 titulaires + 5 suppléants)Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsConstitution de la commission des marches en procédure adaptée (Mapa) - article L 1411-5 du CGCT - (5 titulaires + 5 suppléants)Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCréation d'une commission financés - 8 représentantsLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCréation de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées - 5 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCréation de comités consultatifsLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des élus membres du CLSPD 7 membresLire la décision
Personnel4
- 30 mars 2026PersonnelMission locale pour l'emploi - 3 déléguésLire la décision
- 30 mars 2026PersonnelPersonnel communal : représentant au comité national d'action sociale (CNAS) - 1 déléguéLire la décision
- 30 mars 2026PersonnelPersonnel communal - représentants au comité social territorial (5 titulaires + 5 suppléants)Lire la décision
- 30 mars 2026PersonnelAutorisation de recrutement d'agents non titulairesLire la décision
Finances et budget1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.