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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 30 mars 2026

23 décisions publiées à cette date, dont 23 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 23 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Élus et institutions 16, Personnel 4, Finances et budget 1, Écoles et jeunesse 1.

Urbanisme et foncier1

Élus et institutions16

Personnel4

Finances et budget1

Écoles et jeunesse1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.