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Conseil municipal de Questembert

Séance du lundi 23 février 2026

16 décisions publiées à cette date, dont 16 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 11 thèmes.

Les 16 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 3, Personnel 3, Écoles et jeunesse 2, Subventions et associations 1, Autres thèmes 6.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget3

Personnel3

Écoles et jeunesse2

Subventions et associations1

Tarifs1

Élus et institutions1

Voirie et travaux1

Culture et sport1

Commande publique1

Autres1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.