Urbanisme et foncier1
Finances et budget3
Personnel3
- 23 février 2026PersonnelCoût horaire d'un agent communal du service entretien des LO-C'aux et des services techniques pour RefacturationLire la décision
- 23 février 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 23 février 2026PersonnelCréation d'un comité social territorial commun entre la [nom]-m'une et le CCASLire la décision
Écoles et jeunesse2
Subventions et associations1
Tarifs1
Élus et institutions1
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Commande publique1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.