Élus et institutions6
- 29 mai 2026Élus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 29 mai 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de séance du dernier conseil municipalLire la décision
- 29 mai 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant à l'association OFS AqtaLire la décision
- 29 mai 2026Élus et institutionsDésignation du représentant de la commune au sein de la CLECTLire la décision
- 29 mai 2026Élus et institutionsProposition de commissaires pour siéger à la CiidLire la décision
- 29 mai 2026Élus et institutionsProposition de commissaires pour siéger à la CCIDLire la décision
Personnel4
- 29 mai 2026PersonnelBilan des formations 2025 et approbation prévisions de formation 2026Lire la décision
- 29 mai 2026PersonnelApprobation des taux de promotion 2026Lire la décision
- 29 mai 2026PersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 29 mai 2026PersonnelMise en place d'un Comité Social territorial local dans [nom] des élections professionnelles 2026Lire la décision
Finances et budget3
- 29 mai 2026Finances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 29 mai 2026Finances et budgetAvenant de prolongation à la convention territoriale Gloable pour la période 2023-2026Lire la décision
- 29 mai 2026Finances et budgetParticipation financière de la commune à la Redadeg 2026Lire la décision
Écoles et jeunesse3
- 29 mai 2026Écoles et jeunesseModification des modalités d'accès au transport scolaireLire la décision
- 29 mai 2026Écoles et jeunesseDétermination du coût de l'élève et participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contratLire la décision
- 29 mai 2026Écoles et jeunesseModification du projet pédagogique de l'école de musique et de danseLire la décision
Tarifs2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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