Élus et institutions6
- 16 juin 2026Élus et institutionsInstallation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 16 juin 2026Élus et institutionsModification de la composition des commissionsLire la décision
- 16 juin 2026Élus et institutionsDésignation des délégués aux organismes intercommunauxLire la décision
- 16 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres à la CLECTLire la décision
- 16 juin 2026Élus et institutionsDésignation de membre à la SPL golfe énergies renouvelablesLire la décision
- 16 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
Personnel4
Finances et budget1
Tarifs1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.