Élus et institutions8
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres de la Cao et maîtrise d'oeuvreLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des délégués communauxLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsChangement de lieu de réunion du conseil municipalLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDélégation du conseil au maireLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDétermination et composition des commissionsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres des commissionsLire la décision
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1