Urbanisme et foncier1
Finances et budget5
- 2 décembre 2025Finances et budgetFINANCES - Admission en non-valeur - Budget principalLire la décision
- 2 décembre 2025Finances et budgetFINANCES - Budget communal - Décision modificative n°3Lire la décision
- 2 décembre 2025Finances et budgetFINANCES - Budget annexe Lotissement Saint Hamon - Décision modificative n°1Lire la décision
- 2 décembre 2025Finances et budgetFINANCES - Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes de l'année 2026Lire la décision
- 2 décembre 2025Finances et budgetFINANCES - Garantie Emprunt Projet ARBENNLire la décision
Élus et institutions3
- 2 décembre 2025Élus et institutionsINSTITUTION - Détermination nombre adjoints et fixation de l'ordre du tableau du conseil municipalLire la décision
- 2 décembre 2025Élus et institutionsFINANCES - Fixation du montant des indemnités du Maire et des AdjointsLire la décision
- 2 décembre 2025Élus et institutionsSYNDICATS - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies)Lire la décision
Écoles et jeunesse3
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE - PETITE ENFANCE - Projet d'établissement du multi-accueilLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE - PETITE ENFANCE - Renouvellement convention partenariat Relais Petite EnfanceLire la décision
- 2 décembre 2025Écoles et jeunesseENFANCE JEUNESSE - Renouvellement convention Territoriale Globale CTG pour la période 2026-2030Lire la décision
Voirie et travaux2
Subventions et associations1
Tarifs1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.