Élus et institutions11
- 31 mars 2026Élus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 20 mars 2026Lire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDélégation de fonction du maire aux adjoints et aux conseillers délégués - informationLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsMontant des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers déléguésLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsCréation des commissions communalesLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsElection des délégués de la commune au SIAEP de la Région de QuestembertLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsElection des deux délégués de la commune à Morbihan Energies (syndicat départemental d'énergies du Morbihan)Lire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsMorbihan TERRADATA nomination d'un représentantLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsDésignation des représentants aux différents organismesLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 31 mars 2026Élus et institutionsElection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCASLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
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