Urbanisme et foncier1
Finances et budget4
- 12 décembre 2025Finances et budgetBudget Principal - Engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement nouvelles avant le vote du budget prévisionnel 2026Lire la décision
- 12 décembre 2025Finances et budgetProjet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de la RégionLire la décision
- 12 décembre 2025Finances et budgetProjet construction logement social centre bourg Demande de subvention auprès de Questembert CommunautéLire la décision
- 12 décembre 2025Finances et budgetQuestembert Communauté - Appel à contribution financière en faveur des actions de la communauté de communesLire la décision
Élus et institutions4
- 12 décembre 2025Élus et institutionsAdoption du compte rendu de la réunion du 19 septembre 2025Lire la décision
- 12 décembre 2025Élus et institutionsElections - mise à disposition gracieuse de salles communales en périodes électoralesLire la décision
- 12 décembre 2025Élus et institutionsQuestembert Communauté : Mises à disposition gracieuse des locaux communaux pour l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM)Lire la décision
- 12 décembre 2025Élus et institutionsSyndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies) - Approbation de la Modification des statutsLire la décision
Autres2
Tarifs1
Voirie et travaux1
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1