Finances et budget4
- 11 décembre 2025Finances et budgetAutorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)Lire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetConvention Multi-services avec la FdgdonLire la décision
- 11 décembre 2025Finances et budgetAnnule et remplace pour erreur matérielle : Création d'un budget lotissementLire la décision
Voirie et travaux3
- 11 décembre 2025Voirie et travauxVoie communale du lieudit le Crane à la RD303 - prescription d'une enquête publiqueLire la décision
- 11 décembre 2025Voirie et travauxDénomination d'un bâtiment communal en hommage à [particulier]Lire la décision
- 11 décembre 2025Voirie et travauxProjet de lotissement communal Rue Mathurin Lefort : dénomination et schéma d'aménagement prévisionnelLire la décision
Personnel2
Élus et institutions2
Tarifs1
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.