Élus et institutions9
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation référent déontologique pour les élusLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsProcès-verbal de la séance du 5 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil MunicipalLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFixation du nombre de conseillers déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsFixation du nombre des membres du Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des délégués aux syndicatsLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsConstitution des commissions communalesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsIndemnité forfaitaire complémentaire pour électionsLire la décision
Finances et budget2
Écoles et jeunesse1
Culture et sport1
Autres1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.