Élus et institutions9
- 4 juin 2026Élus et institutionsApprobation du pv du 15 avril 2026Lire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission de controle des opérations électoralesLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission communales des impôts directsLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation du référent sécurité routièreLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation du référent agricultureLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès de Questembert communautéLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au sein des comités techniques du CiasLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsRH création du poste adjoint administratif principal de deuxième classéLire la décision
- 4 juin 2026Élus et institutionsDésignation du référent DeontologueLire la décision
Tarifs2
Environnement1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.