Urbanisme et foncier1
Subventions et associations4
- 29 janvier 2026Subventions et associationsVote de subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 29 janvier 2026Subventions et associationsVote de subvention 2026 association TacrisaLire la décision
- 29 janvier 2026Subventions et associationsVote de subvention 2026 association d'éducation populaire (Aep)Lire la décision
- 29 janvier 2026Subventions et associationsVote de subvention 2026 association de sauvegarde et promotion du patrimoine d'HelléanLire la décision
Élus et institutions2
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1