Le rythme habituel
9 séances en 12 mois, environ toutes les 6 semaines.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
Mairie de Étel
3 place de la République
56410 Étel
Les séances se tiennent en général à la mairie, mais pas toujours. La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée en mairie et souvent publiée sur le site de la commune.
Site de la commune ↗02 97 55 35 19
Source : Annuaire de l'administration (DILA), Licence Ouverte.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- lundi 9 novembre 20265 décisions
- lundi 28 septembre 202624 décisions
- lundi 15 juin 202613 décisions
- jeudi 30 avril 20262 décisions
- mercredi 29 avril 202614 décisions
- lundi 27 avril 202636 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de Étel