Urbanisme et foncier1
Élus et institutions3
- 7 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbalVoir la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsConseil d'administration du CCAS : élection des représentants du conseil municipalVoir la décision
- 7 avril 2026Élus et institutionsOrganismes extérieurs - désignation de déléguésVoir la décision
Finances et budget2
Personnel2
Tarifs1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.