Tarifs2
- 16 octobre 2026TarifsRenouvellement de Concession - cimetière Bellevue concession 720 emplacement 337 -258 pour 15 ans à [particulier]Lire la décision
- 16 octobre 2026TarifsRenouvellement de Concession - cimetière Bellevue concession 1434 emplacement 390 -258 pour 15 ans à [particulier]Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.