Élus et institutions9
- 7 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsDécisions du Maire n°2026-155 à 2026-193Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal pour la mandature 2026-2032Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsMise à disposition de matériels informatiques aux élus municipaux et approbation des conventions typesLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsDésignation des représentants au Comité de Pilotage des sites Natura 2000 de Gâvres à QuiberonLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsOctroi de la protection fonctionnelle à M. [particulier] ancien MaireLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsUrba - Désignation d'un membre du CM pour prendre les décisions relatives au PC modificatif intéressant M. le MaireLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsConvention d'honoraire [nom]-CAMUS - Formation aux élus Probité et responsabilité des élus - 1200 TTCLire la décision
Autres5
- 7 septembre 2026AutresAdhésion à la Fédération française Villages et Villes Sages (FVCS)Lire la décision
- 7 septembre 2026AutresVente du véhicule Opel Movano immatriculé CP-293-TXLire la décision
- 7 septembre 2026AutresTourisme - Office de Tourisme - Demande de renouvellement du classement en 1ère catégorieLire la décision
- 7 septembre 2026AutresTourisme - Station classée de tourisme - Demande de renouvellement du classementLire la décision
- 7 septembre 2026AutresConvention de mise à disposition du Skatepark à Karnag Skate KleubLire la décision
Subventions et associations3
- 7 septembre 2026Subventions et associationsConvention de partenariat avec l'association Jazz Salé - Subvention de 3 500Lire la décision
- 7 septembre 2026Subventions et associationsEspace Culturel Terraqué - Renouvellement des conventions - établissements et associations pour la période 2026-2029Lire la décision
- 7 septembre 2026Subventions et associationsConvention de mise à disposition du Dojo à l'association Krav Maga Celtic 56Lire la décision
Finances et budget2
Personnel2
Voirie et travaux2
Environnement1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1