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Conseil municipal de Bubry

Séance du jeudi 2 avril 2026

26 décisions publiées à cette date, dont 26 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 26 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 17, Finances et budget 6, Personnel 1, Environnement 1, Social 1.

Élus et institutions17

Finances et budget6

Personnel1

Environnement1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.