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Conseil municipal de Berné

Séance du mercredi 8 juillet 2026

11 décisions publiées à cette date, dont 11 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 11 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 5, Voirie et travaux 2, Commande publique 2, Finances et budget 1, Subventions et associations 1.

Élus et institutions5

Voirie et travaux2

Commande publique2

Finances et budget1

Subventions et associations1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.