Le rythme habituel
11 séances en 12 mois, environ toutes les 6 semaines.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
Mairie de Belz
34 rue du Général-de-Gaulle
56550 Belz
Les séances se tiennent en général à la mairie, mais pas toujours. La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée en mairie et souvent publiée sur le site de la commune.
Site de la commune ↗02 97 55 33 13
Source : Annuaire de l'administration (DILA), Licence Ouverte.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- mercredi 18 novembre 20262 décisions
- lundi 16 novembre 202612 décisions
- mardi 27 octobre 20266 décisions
- lundi 28 septembre 202610 décisions
- lundi 29 juin 20268 décisions
- lundi 18 mai 202613 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de Belz