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Conseil municipal de Arzon

Séance du mercredi 8 avril 2026

15 décisions publiées à cette date, dont 15 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 2 thèmes.

Les 15 décisions de la séance rangées par thème : Élus et institutions 14, Finances et budget 1.

Élus et institutions14

Finances et budget1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.