Élus et institutions14
- 8 avril 2026Élus et institutionsDérogation au scrutin secret pour les nominations et représentationsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsCréation d'une commission extra-communale sur le projet de rénovation de l'école et de la création d'un centre de loisirsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsAttribution des indemnités au maire, aux adjoints et aux conseillers déléguésLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsMajoration des indemnités aux élusLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDélégations d'attribution du conseil au maireLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsComposition des commissions communalesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsÉlection des administrateurs élus du CCASLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres du conseil d'administration d'Arzon ÉvènementsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission de contrôle financier (commission casino)Lire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres des conseils portuairesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des membres de la commission des marchés non-sédentairesLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants de la commune dans différents organismes et missionsLire la décision
- 8 avril 2026Élus et institutionsDésignation des représentants auprès de la Compagnie des Ports du MorbihanLire la décision
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.