Élus et institutions9
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- 5 juin 2026Élus et institutionsAdministration générale élections municipales Renouvelleement 2026 conférence d'entente La Mézière Vignoc restauration scolaireLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsAdministration Genrale - renouvellement 2026 Sij nominationLire la décision
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- 5 juin 2026Élus et institutionsAdminstration générale - élections Muncipales renouvellement conseil des sages instance consultative approbationLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsAdministration générale élections municipales renouvellement conseil des sages - instance consultativeLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsÉlections sénatorialesLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.