Le rythme habituel
15 séances en 12 mois, environ toutes les 3 semaines, le plus souvent un lundi.
D'après les dates des délibérations publiées (au moins deux le même jour). La loi impose au moins une séance par trimestre.
Où et quand
Mairie de Saint-Senoux
11 rue des Trois-Huchet
35580 Saint-Senoux
Les séances se tiennent en général à la mairie, mais pas toujours. La date, l'heure et le lieu de la prochaine séance figurent sur la convocation, affichée en mairie et souvent publiée sur le site de la commune.
Site de la commune ↗02 99 57 86 20
Source : Annuaire de l'administration (DILA), Licence Ouverte.
Suivre à distance
Les séances peuvent être retransmises (en direct ou en vidéo), mais ce n'est pas obligatoire. Regardez sur le site de la commune ou demande-le à la mairie. Exceptionnellement, le conseil peut décider de siéger à huis clos.
Les dernières séances
- lundi 2 novembre 202614 décisions
- lundi 21 septembre 202614 décisions
- mardi 1 septembre 20264 décisions
- lundi 6 juillet 202612 décisions
- mardi 23 juin 20264 décisions
- vendredi 5 juin 20268 décisions
Règles : code général des collectivités territoriales, article L2121-18 ↗ (séances publiques, huis clos, retransmission). Information générale. ← Toutes les décisions de Saint-Senoux