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Conseil municipal de Noyal-sous-Bazouges

Séance du vendredi 5 juin 2026

4 décisions publiées à cette date, dont 4 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 3 thèmes.

Les 4 décisions de la séance rangées par thème : Écoles et jeunesse 2, Finances et budget 1, Élus et institutions 1.

Écoles et jeunesse2

Finances et budget1

Élus et institutions1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.