Urbanisme et foncier1
Personnel3
- 16 novembre 2026PersonnelÉducation : Ogec - prise en charge de la rémunération des agents charges de la surveillance au restaurant scolaire municipalLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelRessources humaines : indemnité de maniement de fondsLire la décision
- 16 novembre 2026PersonnelRessources humaines : tableau des effectifs : création d'un poste de responsable des ressources humainesLire la décision
Élus et institutions2
Environnement2
- 16 novembre 2026EnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif du Sia des eaux usées de la Flume et [nom] petit boisLire la décision
- 16 novembre 2026EnvironnementEnvironnement : rapport 2025 sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectifLire la décision
Tarifs1
Culture et sport1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.