Élus et institutions11
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération pour le versement des indemnités de fonctions au maireLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération pour le versement des indemnités de fonctions aux audjoints au maire er aux conseillers municipaux déléguésLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération pour le versement des indemnités de fonction aux conseillers municpauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélibération relative aux délégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des membres commissions communales et comités consultatifs 2026/2030Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsCCAS : fixation du nombre des membresLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsElection des délégués du ccasLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation représentant SDE 35Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDésignation des élu-e-s'aux différentes instancesLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsNomination d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.