Élus et institutions13
- 21 mars 2026Élus et institutionsElection du Maire - Feuille de proclamation et Tableau du Conseil MunicipalLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsInstallation des Conseillers MunicipauxLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsElection des AdjointsLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsPrésentation de la Charte de l'élu localLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsIndemnités du Maire et des AdjointsLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDésignation des Conseillers CommunautairesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsMise en place des commissions communalesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsCréation de la commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant au sein du Syndicat Départemental d'Energie 35 (SDE35)Lire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDésignation des délégués du Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Secours de Combourg (S.I.C.S.C.)Lire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDésignation du correspondant Défense et SécuritéLire la décision
Personnel1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.