Urbanisme et foncier1
Finances et budget3
- 15 décembre 2025Finances et budgetDécision modificative au budget n°3-2025Lire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetAssujettissement à la TVA - cabinet de médecine généraleLire la décision
- 15 décembre 2025Finances et budgetPrise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026Lire la décision
Écoles et jeunesse1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1