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Conseil municipal de Les Iffs

Séance du lundi 6 juillet 2026

5 décisions publiées à cette date, dont 5 avec l'acte en ligne. Elles portent sur 5 thèmes.

Les 5 décisions de la séance rangées par thème : Urbanisme et foncier 1, Finances et budget 1, Élus et institutions 1, Culture et sport 1, Social 1.

Urbanisme et foncier1

Finances et budget1

Élus et institutions1

Culture et sport1

Social1

Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.