Urbanisme et foncier1
Écoles et jeunesse6
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation chargs fonctionnement école publique La Chapelle-Chaussée 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation charges fonctionnement école privée La chapelle-Chaussée 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation charges fonctionnement école privée Hédé-Bazouges 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation charges de fonctionnement école publique Tinteniac 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation charge fonctionnement école privée Tinteniac 2025-2026Lire la décision
- 1 juin 2026Écoles et jeunesseParticipation charges de fonctionnement école privée GÉVEZÉ 2025-2026Lire la décision
Finances et budget4
- 1 juin 2026Finances et budgetRemboursement frais d'essences avancés par le maire pour engins communaux motorisésLire la décision
- 1 juin 2026Finances et budgetAchats materiels motorisés avec NHPLire la décision
- 1 juin 2026Finances et budgetVente du broyeur à l'entreprise NHP motocultureLire la décision
- 1 juin 2026Finances et budgetProposition passage en LED de la salle Alphonse VettierLire la décision
Tarifs2
Élus et institutions1
Voirie et travaux1
Environnement1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.