Élus et institutions4
- 21 mars 2026Élus et institutionsDesignation membres pour les differentes commissions communalesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDesignation réferents et correspondants communauxLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDesignation membres pour les differentes commissions intercommunalesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDésignation représentant communal pour le SDE 35Lire la décision
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.