Élus et institutions6
- 19 octobre 2026Élus et institutionsCréation comité restauration municipalLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsCLECT - révision libre attributions de compensationLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsMandat spécial pour représenter la commune au congres des mairesLire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsCréation [particulier]Lire la décision
- 19 octobre 2026Élus et institutionsDésignation représentant communal assemblée spéciale et générale [particulier]Lire la décision
Finances et budget1
Subventions et associations1
Voirie et travaux1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.