Élus et institutions5
- 1 juin 2026Élus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation correspondant à la défenseLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsListe représentants commune à la CLECTLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsRéférents communaux EeshLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) nomination des membresLire la décision
Personnel4
- 1 juin 2026PersonnelConvention adhésion procédure médiation préalable obligatoireLire la décision
- 1 juin 2026PersonnelCDG 35 - convention utilisation missions facultativesLire la décision
- 1 juin 2026PersonnelComposition du CSTLire la décision
- 1 juin 2026PersonnelModification tableau des effectifsLire la décision
Finances et budget2
Voirie et travaux2
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.
Social1